Cap Développement | Mentions légales

Ce site est la propriété de CAP DEVELOPPEMENT
Siège social : 8-10 rue de Belfort
69420 CONDRIEU
Formulaire de contact

 

Hébergement

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

 

Confidentialité

La société Cap Développement n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception du formulaire de demande de contact que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord à des fins commerciales. Ces informations seront utilisées uniquement pour vous contacter dans le cadre de nos échanges.

Toutes les informations recueillies bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 06 janvier 1978. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à Cap Développement.

Liens

Les sites internet pointant directement ou indirectement sur le nom de domaine cap-dev.fr sont extérieurs à Cap Développement. Nous ne pourrons donc être tenus responsables des contenus de ces sites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes et images présents sur ce site sont la propriété de Cap Développement. Dans le cas contraire, les auteurs et sources sont expressément mentionnés.

La reproduction, représentation, distribution ou enregistrement de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, devra faire l’objet d’un accord préalable de Cap Développement. Vous pouvez effectuer votre demande par email à julie[at]cap-dev.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 8-10 rue de Belfort 69420 CONDRIEU.